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Caméra 60

Magazine d'information, Caméra 60 présente aux téléspectateurs des reportages, des entrevues et des analyses. Jacques Fauteux, François Morriset, Jean Ducharme et René Ferron comptent parmi les journalistes de l'émission.

Scruter les propositions d'Ottawa

Date de diffusion : 30 octobre 1960

En 1960 et 1961, plusieurs conférences fédérales-provinciales se succèdent à Ottawa. Au cours de ces conférences, les provinces et le gouvernement fédéral tentent de s'entendre sur une formule d'amendement de la Constitution.

En octobre 1960, Caméra 60 envoie une équipe de tournage à Ottawa pour couvrir une conférence fédérale-provinciale sur la fiscalité. À ce moment et à d'autres occasions, Radio-Canada expliquera surtout la position du Québec dans les relations entre les provinces et le gouvernement fédéral. On voit ici le premier ministre Jean Lesage qui s'oppose aux propositions du fédéral.

La conférence de l'automne 1960 n'est ni un succès ni un échec, mais une étape. Le gouvernement conservateur de John G. Diefenbaker, au pouvoir depuis 1957, ne réussit pas à obtenir l'accord des provinces sur la perception et la redistribution des revenus au pays. Les provinces demandent toutes alors une plus grande part des revenus fiscaux pour faire face à des dépenses croissantes.

Comme le gouvernement fédéral ne veut plus céder d'argent aux provinces sous forme de subventions, il décide d'offrir aux provinces une part des revenus fiscaux si elles prélèvent elles-mêmes les impôts.

Au cours des nombreuses conférences fédérales-provinciales, des sujets tels que la défense, l'assurance chômage, l'unité nationale, l'éducation, les droits des provinces et les dépenses du fédéral sont abordés.

Quelques conférences sont davantage centrées sur l'élaboration d'une formule de rapatriement de la Constitution. Plusieurs réunissent uniquement les ministres des finances, des procureurs ou les trésoriers des provinces.

Scruter les propositions d'Ottawa

• La péréquation, la redistribution par le fédéral d'une part de l'argent des provinces les plus riches aux plus pauvres, est souvent débattue lors des conférences. Un régime de péréquation est instauré en 1957, alors que le pays est en période de récession.

• En 1960, 37 % de l'argent dépensé par les provinces provient d'Ottawa, alors que cette proposition était de 29 % en 1947.

• Les accords fiscaux conclus entre les provinces et Ottawa lors de conférences ne sont jamais définitifs. Ils sont limités dans le temps. Ces accords fixent le pourcentage d'impôts que pourront percevoir les provinces sur les revenus des particuliers, sur les profits des sociétés et sur les successions.

• Au cours des années 1960, le pourcentage des impôts perçus tant par le fédéral que par les provinces est à la hausse.

• De 1957 à 1963, les conservateurs de Diefenbaker sont au pouvoir. Ils favorisent la mise en place du droit de retrait avec compensation, un mécanisme qui permet à une province de ne pas participer à un programme fédéral tout en touchant une compensation fiscale.

Scruter les propositions d'Ottawa

Média : Télévision

Émission : Caméra 60

Date de diffusion : 30 octobre 1960

Invité(s) : Jean Lesage

Ressource(s) : Jacques Fauteux, François Morisset, Henri Saint-Georges

Durée : 3 min 23 s

Dernière modification :
19 avril 2004


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MédiaTitre et dateDescription
Télévision
3 min 23 s
30 octobre 1960
Scruter les propositions d'Ottawa
Lors des conférences fédérales-provinciales, les provinces exposent leurs besoins et scrutent les propositions d'Ottawa.
Télévision
11 min 45 s
7 août 1960
Une vie marquée par la bombe
Un centre médical pour les victimes de la bombe atomique et un musée rappellent les événements de 1945.
Télévision
10 min 07 s
9 janvier 1960
Antonio Barrette, premier ministre du Québec
Succédant à Paul Sauvé, Antonio Barrette dirige les destinées du Québec pendant un très bref mandat.
3 clips disponibles